Mentions Légales

Information légales

"Toshy.net" est un site édité à titre personnel.

Hébergeur

OVH
2 rue Kellermann 
59100 Roubaix
RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00045
SAS au capital de 10 000 000 €

Propriété intellectuelle

Le Code de la propriété intellectuelle n’autorisant, aux termes de l’article L. 122-5, (2° et 3°a), d’une part, que les “copies ou reproductions strictement réservées à l’usage privé du copiste et non destinées à une utilisation collective” et, d’autre part, que les analyses et les courtes citations dans un but d’exemple et d’illustration, ” toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle faite sans le consentement de l’auteur ou de ses ayants droit ou ayants cause est illicite” (article L. 122-4). Cette représentation ou reproduction, par quelques procédés que ce soit, constituerait donc une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Sauf mention contraire, la totalité des articles du site sont distribués sous licence MIT qui vous permet de les redistribuer n'importe où en citant le nom de l'auteur. Les éléments du site notamment les images et icônes sont la propriété de leurs auteurs respectifs.

Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, vous bénéficiez d’un droit d’accès et de rectification aux informations qui vous concernent, que vous pouvez exercer en me contactant via la rubrique appropriée.

Dernière édition le 08/02/2015